Retournez à la page d’accueil.

MENTIONS LÉGALES

Concepteur du site: TALY
Nom officiel de l’entreprise: TALY
Numéro Siret : 83884783800011 (siège de l’entreprise)
Adresse: 26 Rue DES AUGUSTINS
92390 VILLENEUVE LA GARENNE

Hébergeur

OVH SAS au capital de 500.000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix – France

Destination des données

Agence-Francaise-Isolation.com

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

Les informations et le contenu du présent site Agence-Francaise-Isolation.com sont donnés à titre indicatif. Agence-Francaise-Isolation.com décline toute responsabilité quant aux éventuelles imprécisions ou la non-exhaustivité des informations disponibles sur ce site. Agence-Francaise-Isolation.com ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites accessibles à partir de liens hypertextes depuis ce site.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

Tous les éléments, notamment les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, mis en ligne sur le site Agence-Francaise-Isolation.com sont, sauf mentions particulières, la propriété de la société. En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, intégrale ou partielle, de l’un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de la société, est interdite.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site de Agence-Francaise-Isolation.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément à l’article 27 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, la société Agence-Francaise-Isolation.com vous informe que les données personnelles recueillies sur son site font l’objet de traitements automatisés.

Il s’agit notamment des données personnelles collectées lors de :

l’envoi d’un message e-mail à l’un de nos services
l’envoi d’un formulaire en ligne de demande d’informations concernant l’un de nos produits ou services
Chaque formulaire présent sur le site comporte à la fois des champs obligatoires, nécessaires au traitement de votre demande (noms, prénoms, coordonnées,…), et des champs facultatifs nous permettant de mieux vous connaitre et de vous contacter. Le défaut de réponse dans l’un de ces champs obligatoires entraîne l’impossibilité pour nos services de traiter votre demande. La collecte de toutes ces informations vous concernant a pour but de vous contacter.

Agence-Francaise-Isolation.com est destinataire de ces données personnelles mais peut être amenée à les transmettre à des tiers tels que des partenaires commerciaux. Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus en adressant un email

Quel que soit le mode de collecte des données personnelles utilisé, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et d’opposition pour des motifs légitimes au traitement des informations qui vous concernent, et ce conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978. Pour l’exercer, adressez-vous à notre contact

UTILISATION DES DONNÉES DU SITE

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Agence-Francaise-Isolation.com

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Agence-Francaise-Isolation.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Agence-Francaise-Isolation.com est producteur.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Agence-Francaise-Isolation.com est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

COOKIES DE NAVIGATION

Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il n’enregistre que des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons utiliser lors de vos visites ultérieures afin de faciliter votre navigation et mieux vous orienter sur le site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur varie de 7 jours à 1 an maximum.

NOT FACEBOOK : This site is not a part of the Facebook website or Facebook Inc. Additionally, This site is NOT endorsed by Facebook in any way. FACEBOOK is a trademark of FACEBOOK, Inc.
© Agence-Francaise-Isolation.com – Tous Droits Réservés | MENTIONS LÉGALES | Conditions Générales de Ventes | Politique de Confidentialité